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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BANQUE D'ESCOMPTE
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O A T DIRECT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O A T DIRECT
BANQUE D'ESCOMPTE (SA)

Numéro de dépôt :
94535858
Date de dépôt :
13/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2004

Présentation de la marque O A T DIRECT

Déposée le 13 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) BANQUE D'ESCOMPTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O A T DIRECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE D'ESCOMPTE domicilié(e) 13 boulevard Haussmann, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 950 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain WORMSER BANQUE D'ESCOMPTE - France.

La marque O A T DIRECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O A T DIRECT est expirée depuis le 13 septembre 2004.

BANQUE D'ESCOMPTE a également déposé les autres marques suivantes : OAT TEL , M.one , Start Finance , MANAGER ONE , OAT VIE , BDE , ESCAVIE , OAT DIRECT VIE , StartFinance , OAT DIRECT


BANQUE D'ESCOMPTE (SA) - 13 boulevard Haussmann, 75009 PARIS - France - SIREN 702950148


Monsieur Alain WORMSER BANQUE D'ESCOMPTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

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